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Recherche : Vos opinions sur la Validation

L’ITIE a lancé un processus de consultation en vue de recueillir des opinions sur l’avenir de la Validation. Ce processus offre aux parties prenantes une occasion unique d’influencer la manière d’évaluer l’avancement de la mise en œuvre de la Norme ITIE. Le processus de consultation sera ouvert jusqu’au mardi 14 janvier 2020.

Imaginez un circuit de course : un objectif unique, et un grand nombre de véhicules et de conducteurs différents. Imaginez ensuite que le circuit représente la Norme ITIE, et que chaque véhicule représente un pays mettant en œuvre l’ITIE. Le commissaire de course assume le rôle de la Validation, assurant un suivi des progrès de chaque véhicule et agitant le drapeau à damier à la ligne d’arrivée. Cependant, contrairement à des voitures de course, les pays mettant en œuvre l’ITIE ont des priorités diverses et différentes difficultés à relever. Devraient-ils même rouler sur la même piste de course ? Si l’objectif est d’améliorer la gouvernance du secteur extractif, comment pouvons-nous évaluer au mieux s’il a été atteint ou non ?

Ce ne sont là que quelques-unes des questions sur lesquelles le Conseil d’administration de l’ITIE a commencé à se pencher dans le cadre de son examen en cours de la Validation de l’ITIE.

Bonne gouvernance : confirmée ?

La Validation est importante, car elle constitue l’indicateur le plus clair que nous ayons pour déterminer si la mise en œuvre de l’ITIE a été menée à bien ou non. Par l’application de mesures correctives et l’établissement d’échéances claires, la Validation oriente les efforts déployés par les pays en faveur d’un secteur extractif plus ouvert et plus redevable. Les gouvernements et les Groupes multipartites travaillent à l’accomplissement de progrès, tandis que la société civile, les investisseurs et les partenaires de développement assurent un contrôle détaillé des résultats.

Toutefois, il y a une différence entre cette aspiration à la Validation et ce qu’elle mesure actuellement. Nous encourageons les pays à faire de la mise en œuvre de l’ITIE un processus significatif, dans le cadre des défis qu’ils ont à relever et de leurs priorités au niveau national. Pourtant, la Validation mesure principalement les divulgations, plutôt que les résultats ou l’impact de la mise en œuvre de l’ITIE.

Mais le modèle de Validation actuel comporte également ses propres atouts. Les Exigences ITIE sont ambitieuses et nécessitent une approche systématique relativement à la divulgation des données portant sur des aspects majeurs de la chaîne de valeur du secteur extractif. La Norme ITIE 2019 exige des divulgations qui, plus que jamais auparavant, sont encore plus granulaires et plus exhaustives.

Une seule piste ?

L’un des enseignements que nous avons retirés depuis que le processus de Validation a été introduit en 2016 est qu’un circuit de course unique n’est pas toujours adapté à tous. Par exemple, le Nigeria est un pays où toutes les Exigences ITIE sont applicables. En février 2019, il a été déterminé qu’il avait réalisé des progrès satisfaisants dans la mise en œuvre de l’ITIE, ce qui signifie que le Nigeria est parvenu à mettre en œuvre l’intégralité des Exigences de la Norme ITIE 2016. Cependant, les plus grands accomplissements et défis de l’ITIE Nigeria – l’ITIE nigériane – ne se reflètent pas pleinement dans sa Validation. C’est au travers des efforts que le pays a déployés pour dépasser les Exigences que l’impact de son travail a été si probant. Le gouvernement nigérian a recouvré plus de 3 milliards de dollars US grâce aux manquements qui ont été identifiés, analysés et publiés par l’ITIE Nigeria. Pourtant, malgré les accomplissements et les progrès réalisés dans le respect de la Norme ITIE, la corruption et l’inefficacité continuent de prévaloir dans le secteur extractif du Nigeria.

Aller au fond des choses

L’évaluation des pays relativement à un ensemble commun de règles permet d’adopter une approche systématique et a encouragé l’accomplissement de progrès. Il est attendu des pays qu’ils satisfassent à toutes les Exigences ITIE dans des délais raisonnables, sans quoi ils s’exposent à une suspension et, potentiellement, à une radiation de l’ITIE.

D’un autre côté, la gouvernance du secteur extractif est loin d’être une tâche simple. Le secteur est en évolution constante et différentes difficultés se présentent à mesure que les priorités changent et que de nouveaux domaines de travail deviennent importants.

Dans le cadre de l’examen, le Conseil d’administration déterminera comment regrouper trois impératifs distincts. Premièrement, l’évaluation des progrès réalisés relativement à une série d’exigences techniques ; deuxièmement, la mesure de l’impact de la mise en œuvre de l’ITIE ; et, troisièmement, la prise en compte des difficultés globales rencontrées dans la gouvernance du secteur extractif. Le résultat permettra de trouver un équilibrer entre rigueur et pragmatisme, afin que l’ITIE s’attache à maintenir sa focalisation sur l’appropriation au niveau des pays et sur le respect d’une norme commune.

Outre le « comment » et le « quoi », le Conseil d’administration tentera de déterminer le « qui » et le « quand ». Cela dit, il serait peut-être judicieux de démarrer par le « pourquoi » : quel est l’objectif de la Validation et qu’est-ce que la communauté de l’ITIE souhaite accomplir au travers de cet objectif ?

Le processus de consultation du Secrétariat international de l’ITIE vise à recueillir les opinions des parties prenantes sur la Validation. Les parties prenantes sont conviées à soumettre leurs réponses à ce processus d’ici au 14 janvier 2020.

 

Pour en savoir plus : Chiffres de la Validation : comment leur donner du sens

Authors: 
Lyydia Kilpi

Lyydia Kilpi

Director - Disclosure group

Lyydia leads the development of EITI’s new Validation model and supports the Board’s Validation Committee. She provides strategic support to country teams on strengthening transparency and stakehol